Mentions légales — Octavius¶
Dernière mise à jour : 19 juin 2026.
Ces mentions légales sont publiées conformément à la loi française pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN n° 2004-575 du 21 juin 2004, art. 6).
1. Éditeur du service¶
Le service Octavius (bot Discord et tableau de bord web accessibles via
octaviusfr.com, docs.octaviusfr.com et status.octaviusfr.com) est édité
par :
- Nom de l'éditeur : Huncho Jack
- Forme juridique : Auto-entrepreneur (entrepreneur individuel)
- Adresse : Paris 75015, France
- SIREN : 924 020 035
- Numéro de TVA intracommunautaire : Non assujetti (franchise en base de TVA, art. 293 B du CGI)
- Capital social : Sans objet (entrepreneur individuel)
- Contact général :
[email protected]
2. Directeur de la publication¶
Le directeur de la publication est : Huncho Jack.
Contact : [email protected].
3. Hébergement¶
Le service et ses données sont hébergés par :
- Hébergeur : Hetzner Online GmbH
- Adresse : Nuremberg, Allemagne
- Contact : https://www.hetzner.com/
La plateforme de support sur laquelle le bot opère est fournie par Discord Inc. (444 De Haro Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis).
4. Propriété intellectuelle¶
L'ensemble des éléments composant le service Octavius (nom, logo, charte graphique, interface, textes, code source non publié) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les marques, logos et noms de produits tiers cités (Discord, MEE6, DraftBot, Stripe, Google, Anthropic, etc.) appartiennent à leurs détenteurs respectifs et ne sont mentionnés qu'à titre informatif ; leur citation n'implique aucune affiliation ni partenariat, sauf indication expresse.
5. Données personnelles et cookies¶
Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans la Politique de confidentialité (conforme au RGPD). Le service n'utilise que des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (voir la section « Cookies et traceurs » de cette politique).
Vous pouvez exercer vos droits (accès, rectification, effacement, portabilité)
via la commande Discord /mydata ou à l'adresse [email protected].
6. Conditions d'utilisation¶
L'usage du service est régi par les Conditions d'utilisation.
7. Signalement et contact¶
| Sujet | Contact |
|---|---|
| Question générale / contractuelle | [email protected] |
| Demande RGPD / données personnelles | [email protected] |
| Vulnérabilité de sécurité | [email protected] |
| Contenu illicite (signalement LCEN) | [email protected] |
| Serveur de support Discord | https://discord.gg/qvhnSFzAXC |
8. Responsabilité¶
L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité et l'exactitude du service mais ne saurait être tenu responsable des interruptions, indisponibilités ou dommages indirects liés à son utilisation, dans les limites prévues par les Conditions d'utilisation. L'état de disponibilité en temps réel est consultable sur https://status.octaviusfr.com.
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